Maître Hublot : le notariat au service des enfants du monde

Publié le 24 mars 2015 | Modifié le 23 décembre 2015

On ne le sait que trop peu : tout un chacun peut léguer des biens à l’UNICEF France au profit des enfants du monde, tout en bénéficiant d’avantages fiscaux. Maître Hublot, notaire honoraire, épaule l’équipe de nos bénévoles à Lyon, afin de mieux sensibiliser ses confrères encore en exercice à cette possibilité. Une collaboration dont tout le monde sort gagnant...

« Comme beaucoup de retraités, j'ai un peu de mal à gérer mon emploi du temps ! » Maître Hublot est désormais en grandes vacances pour de bon, mais il n’est pas du genre à se tourner les pouces. Après une première vie à exercer un « métier de service », qu’il a découvert à 18 ans au contact d’un notaire passionné, il en entame une deuxième à… rendre service, bénévolement. « Je n’ai pas de mérite, c’est dans ma nature ! »
 
A première vue, le lien n’est pas évident : un notaire honoraire* et les enfants du monde… Et pourtant ! Mots choisis, diction précise, Maître Hublot nous éclaire.
 
Tout a commencé il y a bien des années, lorsque deux sœurs fortunées poussent la porte de son étude. Sans héritiers, elles souhaitent léguer la totalité de leurs biens à une association de protection des animaux. « Je dois être honnête, cela m’a un peu choqué ; je n’ai rien contre les animaux bien au contraire, mais il me paraissait de mon devoir d’amener mes clientes à réfléchir à l’éventualité de soutenir d’autres causes également : la recherche médicale, les orphelins, les enfants défavorisés… » Quelques temps après, le plaidoyer de Me Hublot portait ses fruits : le testament désignait comme légataire la SPA, mais pas seulement : d’autres associations, dont l’UNICEF, bénéficiaient également de la générosité de ces dames.
 

Léguer à une belle cause plutôt qu’à l’Etat

 
Bien entendu, déontologie oblige, en aucun cas Maître Hublot ne mettrait en avant le nom d’une association en particulier ; il s’en tient à ouvrir le dialogue sur la possibilité de faire un legs au profit d’une cause. « Si quelqu’un me dit ‘je veux tout léguer à mes neveux et nièces’, il me paraît assez logique d’expliquer quelle va être la fiscalité sur cette succession : 55% d’impôts pour l’Etat ! On pourrait peut-être faire quelque chose d’autre de ces 55%, non ? »
La solution : instituer une association comme légataire universel; à charge pour l’association de reverser 45%, net de tous frais et droits, aux neveux et nièces (qui hériteront du coup de la même chose) ; et de payer les 55% d’impôts,  mais uniquement sur les 45% – le reste lui reviendra. Tout le monde est gagnant !
 

Chose promise…

 
Et parce que la vie est bien faite, le jour où il a fallu ouvrir le coffre des deux sœurs fortunées qui laissaient la coquette somme de 300 000 euros aux enfants du monde, c’est Arlette, bénévole à l’UNICEF France, qui représentait l’association. « Nous avons sympathisé, et elle m’a proposé de participer aux portes ouvertes organisées au comité UNICEF, à l’occasion de la Journée Mondiale du legs en faveur des associations ; j’y ai mené une conférence sur le droit successoral et la fiscalité.
Plus tard, elle m’a confié les difficultés qu’elle rencontrait pour obtenir des rendez-vous avec les notaires afin de les sensibiliser au legs aux associations. Je lui ai promis de lui donner un coup de main quand j’aurais plus de temps… »

 
Promesse tenue : depuis, Maître Hublot lui ouvre des portes, l’accompagne quand il peut aux rendez-vous, et vient à l’occasion dans les locaux du Comité UNICEF partager son expertise avec les bénévoles. « Ce n’est vraiment pas grand-chose, je ne fais qu’appeler des confrères que je connais très bien, donner deux heures de mon temps par-ci par-là… J’admire les bénévoles qui consacrent toute leur vie à la cause ; je suis ravi de rendre service, mais je souhaite aussi me consacrer maintenant à ma famille, mes loisirs… »
 
Pour Arlette et le reste de l’équipe de bénévoles, pourtant, la différence est bien là : « Il est trop modeste ! Ce n’est pas le temps passé qui compte, c’est l’impact de ce qu’on fait… Et pour nous son aide fait une différence énorme ! Les notaires doivent savoir que les quelques minutes qu’ils peuvent nous consacrer sont très précieuses… »
 

« Impossible : vous n’existez pas ! »

 
Mais le lien entre le notariat et l’UNICEF ne se résume pas au fait de pouvoir léguer ses biens à l’association – et ça, Maître Hublot en a pris la pleine conscience à la lecture du livre « Les enfants fantômes », coécrit par ses confrères Maître Laurent Dejoie et Maître Abdoulaye Harissou.
 
« Le tout premier acte essentiel d’une vie, c’est l’enregistrement de l’acte de naissance. Sans lui, pas d’identité, et pas d’accès aux autres droits fondamentaux ! Déclarer un enfant, c’est le protéger, faire en sorte qu’il ne soit plus un simple objet marchant, empêcher qu’il ne risque d’être enrôlé comme enfant soldat, victime de trafic d’organes… Et même sans aller jusque là : un enfant par exemple qui, dans le fin fond de sa brousse et malgré des conditions de vie difficile, réussit à l’école, peut se voir refuser de participer aux examens au motif que sans papier d’identité, il n’existe pas ! C’est absolument dramatique. Et cela concerne plus de 230 millions d’enfants dans le monde... »
 
C’est pourquoi Maître Hublot soutient le combat commun de l’UNICEF France et du Conseil supérieur du notariat - qui ont pour cela signé ensemble une convention : promouvoir l’état civil dans les pays en développement, afin que chaque enfant puisse avoir une identité, et ainsi jouir de tous les autres droits garantis par la Convention des Droits de l’Enfant.
 
 
Si vous souhaitez en savoir plus sur les legs en faveur de l’UNICEF France, cliquez sur www.unicef.fr/legs

*Un notaire « honoraire » n’est plus en exercice (Maître Hublot n’instruit donc pas de dossiers pour l’UNICEF), mais à ce titre il peut toujours apporter ses conseils et sa compétence.

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