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Comprendre la Convention relative aux droits de l’enfant

CIDE-unicef-enfants

© UNICEF/NYHQ2009-0248/Josh Estey

Les principes énoncés dans le cadre international des droits de l’homme s’appliquent à la fois aux enfants et aux adultes. Les enfants sont explicitement mentionnés dans plusieurs instruments de défense de ces droits ; les normes sont spécifiquement modifiées ou adaptées lorsque les besoins et les conditions qui entourent un droit ne sont pas les mêmes pour les enfants.

La Convention relative aux droits de l’enfant rassemble en un seul document les droits formulés dans d’autres instruments internationaux. Elle en donne une définition plus complète et énonce un ensemble de principes directeurs qui ont une influence fondamentale sur la conception que nous avons des enfants.

Cette compilation et cette clarification des droits de l’enfant définissent les conditions et les mesures nécessaires pour permettre à tout être humain de réaliser tout son potentiel. Outre qu’ils posent les principes fondateurs sur lesquels repose le respect de tous les droits, les articles de la Convention identifient les ressources spécifiques, les compétences et les contributions requises pour que les enfants puissent survivre et se développer au mieux de leurs capacités. Ces articles exigent aussi la prise de mesures qui visent à protéger les enfants de la négligence, de l’exploitation et des mauvais traitements.

Tous les enfants ont les mêmes droits. Tous les droits sont liés en eux et ont une importance égale. La Convention insiste sur ces principes et rappelle que les enfants doivent respecter les droits des autres, notamment ceux de leurs parents. De même, la compréhension qu’ils peuvent avoir des questions soulevées dans la Convention variera en fonction de leur âge. Aider les enfants à comprendre leurs droits ne veut pas dire que les parents doivent les pousser à faire des choix dont ils ne peuvent pas saisir toutes les conséquences, en raison de leur jeune âge.

La Convention reconnaît expressément que la responsabilité d’élever les enfants revient en priorité aux parents. Le texte encourage les parents à parler à l’enfant de l’exercice de ses droits « d’une manière qui corresponde au développement de ses capacités » (article 5). Les parents, qui savent intuitivement à quel stade de développement se trouve leur enfant, le feront naturellement. Les questions qu’ils aborderont, les réponses qu’ils donneront, ou les méthodes qu’ils utiliseront varieront selon que l’enfant à 3, 9 ou 16 ans.

Principales dispositions

Droits Civils

ThèmesArticles
Droit à la vie06
Nom et Nationalité07-08
Vie privée16
Justice03 – 04 – 12
19 – 22 – 40 – 41
Protection des handicapés23
Non discrimination2 – 30

Droits Economiques

ThèmesArticles
Niveau de vie suffisant et Assistance matérielle27 – 18
Protection contre l’exploitation au travail32
Sécurité sociale26

Droits Politiques

ThèmesArticles
Liberté d’association et de réunion15
Liberté d’expression12 – 13
Liberté de pensée, de conscience et de religion14
Protection contre la torture37 – 39
Protection contre les mauvais traitements09 – 19 – 39
Protection contre la privation des libertés37 – 11 – 14
Protection contre la séparation d’avec les parents09 – 10

Droits Sociaux

ThèmesArticles
Nutrition27
Santé03 – 24
Accès aux soins médicaux03 – 21 – 23
24 – 25 – 38 – 40
Soins particuliers pour les enfants handicapés03 – 21 – 23
24 – 25 – 38 – 40
Protection contre l’exploitation sexuelle34
Protection contre l’enlèvement35
Adoption20 – 21
Protection contre la drogue33
Protection contre l’exploitation34 – 36 – 32

Droits Culturels

ThèmesArticles
Education23 – 28 – 29 – 32
Information appropriée17 – 23 – 24 – 28
Loisirs, jeux, culture et activités artistiques31